Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini Worms
Vers la Terre, SARL

Numéro de dépôt :
3786202
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
Mini Worms de Vers la Terre

Présentation de la marque Mini Worms

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers la Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mini Worms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers la Terre domicilié(e) 31 avenue du Président Wilson - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 027 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vers la Terre domicilié(e) 31 avenue du Président Wilson - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Mini Worms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Worms est expirée depuis le 29 novembre 2020.

Vers la Terre a également déposé les autres marques suivantes : city worms , VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE


Vers la Terre, SARL - 31 avenue du Président Wilson - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 498027457


Vers la Terre - 31 avenue du Président Wilson - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;

Jardinage.